Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVERONA LA BANQUE DE C.V.
SARL MICA-MEDIATION

Numéro de dépôt :
1692111
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
15/11/2000
SEVERONA LA BANQUE DE C.V. de MICA-MEDIATION

Présentation de la marque SEVERONA LA BANQUE DE C.V.

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICA-MEDIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « SEVERONA LA BANQUE DE C.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICA-MEDIATION domicilié(e) 7 place de la Libération, 74100 ANNEMASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD MARQUET - France.

La marque SEVERONA LA BANQUE DE C.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVERONA LA BANQUE DE C.V. est expirée depuis le 15 novembre 2000.

MICA-MEDIATION a également déposé les autres marques suivantes : QUATRAN L'ENGAGEMENT LONGUE DUREE , B.C.V. , LA BANQUE DE C.V. , TECNIS LES TECHNICIENS D'AUJOURD'HUI , L'ORGANISATEUR DE RECRUTEMENT , LE PRINTEMPS DES JUNIORS


SARL MICA-MEDIATION - 7 place de la Libération, 74100 ANNEMASSE - France


GERARD MARQUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

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